Ci-dessous, l’analyse des publications du BOFIP par catégorie sur les trois derniers mois.

Cette page est mise à jour toutes les semaines.

• BA - Bénéfices agricoles
• BIC - Bénéfices industriels et commerciaux
• BNC - Bénéfices non commerciaux
• CAD - Cadastre
• CF - Contrôle fiscal
• CTX - Contentieux
• CVAE - Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises
• DAE - Droit à l’erreur
• DJC - Dispositions juridiques communes
• ENR - Enregistrement
• IF - Impôts fonciers
• INT - Fiscalité internationale
• IR - Impôt sur le revenu
• IS - Impôt sur les sociétés
• PAT - Impôts sur le patrimoine
• REC - Recouvrement
• RES - Rescrits
• RFPI - Revenus fonciers et profits du patrimoine immobilier
• RPPM - Revenus et profits du patrimoine mobilier
• RSA - Revenus salariaux et assimilés
• SJ - Sécurité juridique
• TCA - Taxes spéciales sur le chiffre d’affaires
• TCAS - Taxe sur les conventions d’assurances et assimilées
• TFP - Taxes sur les facteurs de production
• TPS - Taxes et participations sur les salaires
• TVA - Taxe sur la valeur ajoutée